Etudes topographiques pour morcellement mise à jour du terrain abritant l’Institut Spécialisé de Technologie Appliquée de Ait Melloul faisant partie du TF 60895/09.
Articles demandés
- Autorisation de morcellement du terrain : - Etablissement d'un plan de morcellement. - Constitution et dépôt du dossier sur la plate-forme ROKHAS et paiement de
- Dossier technique de morcellement et de mise à jour: - Contrôle de validité des pièces administratives et consultation des éléments cadastraux - Contrôle de con
- Dépôt et suivi du dossier technique au service du cadastre
- Assistance aux démarches d’inscription auprès de la conservation foncière jusqu’à obtention récipicé.
Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'un bon de commande public ?
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Source : portail national des marchés publics (marchespublics.gov.ma) · avis d'origine. Données publiques reprises par MarocBiz.