Achat d’imprimés et registres pour le compte de la Direction Provinciale des Impôts de Kénitra.
Articles demandés
- Modèle RRC010B/09E : Avis d'imposition (IR-TH-TP-TL),
- Modèle RRC020B/09E : un avis d'Imposition TVA,
- Modèle RRM020B/09E : un avis d'imposition (IS),
- Modèle 37/E/Découvert : Chemise simple de l'enregistrement,
- Modèle 37/E/Redressement : Chemise simple de l'enregistrement,
- Modèle 37/E/Relance : Chemise simple de l'enregistrement,
- RFM001B-19E : Chemise simple de Recouvrement Forcé personnes morales
- RFP001B-19E : Chemise simple de Recouvrement Forcé Personnes physiques.
- Modèle N°1071: Enveloppe simple, moyen format,
- Modèle N°1072: Enveloppe simple, grand format
- Enveloppe vitrifiée Modèle n° 9220.
- 3130/CJ/R: Dossier Affaires juridiques (La procédure en référé),
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Questions fréquentes
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Source : portail national des marchés publics (marchespublics.gov.ma) · avis d'origine. Données publiques reprises par MarocBiz.